La loi met fin au gaspillage alimentaire dans les supermarchés de France. Enfin.

Enfin. Le Sénat français a définitivement adopté, mercredi 3 février, diverses mesures de lutte contre le gaspillage alimentaire, après l’Assemblée nationale. Votée à l’unanimité, la nouvelle loi incluant empêche notamment les grandes surfaces de jeter de la nourriture et de rendre leurs invendus impropres à la consommation.

Rédigé par Alan, le 4 Feb 2016, à 10 h 00 min

Enfin : la loi interdit en France à la grande distribution de jeter les invendus alimentaires, après l’appel d’un élu de Courbevoie en 2014 à dire « Stop au gâchis alimentaire en France ! ». Le Sénat a adopté une loi contre le gaspillage alimentaire à l’unanimité le mercredi 3 février, après l’Assemblée nationale en mai 2015.

mis à jour les 14 avril, 22 mai 2015 et 4 février 2016

Cessons le gaspillage alimentaire dans nos supermarchés

Déjà, la France avait rattrapé son retard avec ses voisins européens depuis le 21 mai 2015 : alors que plusieurs de nos pays voisins luttaient mieux contre le gâchis, notamment dans les supermarchés, notamment la Belgique, qui l’a interdit précédemment, les moyennes et grandes surfaces de plus de 400 mètres carrés ne peuvent plus depuis rendre les invendus alimentaires impropres à la consommation.

En effet, jusqu’ici, bon nombre de grandes surfaces allaient jusqu’à javelliser leurs bennes pour éviter que des sans-abris ou personnes dans le besoin ne récupèrent la nourriture, pour éviter les procès, par exemple. Plusieurs raisons à cela : les légumes sont toujours trop calibrés, même s’il y a eu quelques exceptions, restées opérations spéciales.

fruits-legumes-mochesLa deuxième raison, honteuse, est que la loi française obligeait les invendus des supermarchés à être jetés, pour des raisons d’hygiène. Ce n’est plus le cas avec cette nouvelle loi. Portée à l’Assemblée nationale par le député socialiste Guillaume Garot, les nouvelles dispositions législatives inscrivent dans la loi la hiérarchie des actions à mettre en place pour récupérer et valoriser les denrées alimentaires et pour éviter leur gaspillage. Cela va de la prévention à l’utilisation à des fins énergétiques, en passant par la récupération à des fins de consommation ou pour l’alimentation animale.

On estime que 20 kg de nourriture sont jetés par supermarché et par jour !

Cela fait 218 tonnes de nourriture encore consommable par an.

Chaque Français jette en moyenne 20 à 30 kilos de nourriture par an, soit quelque 12 à 20 milliards d’euros par an.

Tout à commencé à Courbevoie

Arash Derambarsh, élu à Courbevoie, s’est indigné de cette situation, arguant qu’en France il y a de plus en plus de SDF, que la situation économique est compliquée pour bon nombre de Français, y compris de la classe moyenne. De toute façon, gâcher de la nourriture encore mangeable est honteux, avance-t-il.

L’élu a testé une méthode : “Depuis quelques jours, avec des amis et bénévoles de ma commune, Courbevoie, nous récupérons trois soirs par semaine les invendus d’un supermarché pour les distribuer aux personnes nécessiteuses, notamment les SDF ».
carotte-legume-alimentation-banIl veut donc généraliser cette pratique : “Fort de cette expérience et avec mon ami Mathieu Kassovitz, sensible à cette question, nous avons décidé de lancer cette pétition pour obtenir une loi imposant à tous les supermarchés de distribuer leurs invendus. »

Une idée déjà évoquée précédemment : Gaspillage alimentaire, les grandes surfaces contraintes de donner les invendus ?

Sa pétition avait poussé les députés et le gouvernement à prendre des mesures concrètes contre le gaspillage alimentaire.

175.000 personnes ont en effet signé en faveur de cette initiative, présentée début avril à l’Élysée comme un amendement dans le cadre du projet de loi Macron, par la sénatrice Nathalie Goulet.

Cette loi ne plaît pas à tout le monde

La nouvelle loi rend obligatoire le recours à une convention pour les dons réalisés entre un distributeur de denrées alimentaires et une association caritative. Selon bon nombre d’associations, l’idée est séduisante, mais la pratique est plus compliquée à mettre en place, le flux de marchandises étant compliqué à gérer ensuite par les structures. Il serait préférable de fédérer les différentes initiatives existantes, peut-être via une agence nationale.

Désormais, les moyennes et grandes surfaces de plus de 400 mètres carrés auront l’obligation de conclure une convention avec une association caritative, afin de faciliter les dons alimentaires. Par ailleurs, les produits sous marque de distributeur qui seraient retournés au fournisseur, alors qu’ils sont détruits actuellement, seront autorisés au don.

Mais il reste beaucoup à faire pour mettre ces mesures en vigueur, selon les associations caritatives. Qui critiquent aussi le fait qu’elles ne ciblent que les grandes surfaces, qui représentent seulement 5 % du gaspillage alimentaire en France.

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Ayant parmi ses passions la musique, la photographie, et les différentes cultures du monde, Alan est journaliste, webmestre et photographe, principalement...

56 commentaires Donnez votre avis
  1. Moi je trouve sa inutile car non respecté, je suis sdf ancien cuisinier et quand on cherche a faire les invendus on se fait tacler de voleur, des fois le gérant appelle la police, ou encore on nous invite a joindre le central de ladite entreprise pour se renseigner sur la possibilité de récupérer les invendus de leur magasins qui ne décroche jamais……y en a mare de toute cette hypocrisie les gens se moque totalement des sdf je suis a Lyon et toute les villes sont les mêmes, elles fabriques leur sdf puis elle les rejettes…..

  2. Potel & Chabot à paris, traiteur de luxe, jette énormément de nourriture de qualité encore frais (viandes, poissons, fruits et légumes, jus de fruits). Eux, ils ne perdent rien c’est les clients qui ont payés. Mais, ils licencient les salariés pris à récupérer les produits jetés, sous prétextes que c’est du vol. Par contre, les bouteilles de champagne ou de vin (bien sûr de marque) non bu par le client, mais paye, vont-ils à la poubelle. Non ! ceux-là sont récupérées par ceux même qui licencient et sans se cacher.

    Toutes nourritures, pour toutes les entreprises qui travaille avec (traiteur, boulangerie, supermarché, etc…) devraient être tous concernés par cette loi. Il devrait comme la marque O Grand frais de chez moi, de mettre le produit invendable, en libre-service à l’entrée du magasin pour ceux qui veulent prendre. Certaines boulangeries, donnent les invendus aux salariés, ou aux œuvres. Mais beaucoup trop jette et à Paris… aux Champs c’est une catastrophe. Des gros sacs poubelles de pains, bonbons, de la veille jeter voir javéliser. C’est une honteux. Ceux qui ont peu et qui sont modeste savent donner ou ne pas gâcher, et ceux qui en ont les moyens jeter sans culpabiliser.

  3. L’état verse un dédommagement pour la récupération des denrées, donc les grandes surfaces ne peuvent plus faire faillite, tout ce qui n’est pas vendu est indirectement acheté par l’état!! En d’autres termes les grandes familles possédant les grandes surfaces et les politiques qui ont mené à cet accord ne respectent pas l’égalité institutionnelle ni de commerce, en d’autres termes il s’agit d’une association de malfaiteurs.

  4. Bonsoir,
    C’est bien gentil de faire des loi pareille, mais en attendant il faudrait plutôt faire une loi qui obligerai les entreprises à embaucher. Car il faudrait pas perdre de vue que beaucoup de gens parmi : les SDF,les chômeurs, les bénéficiaires du RSA,les personnes agées ayant des petites retraités, se nourrissent grâce à ce qu’ils récupèrent dans les bennes des magasins. Si toutes ces personnes avaient un travail pour les uns, et des meilleurs pensions de retraites pour les autres, elles ne seraient pas obliger de ramasser de la nourriture dans les poubelles. Car que ce n’est pas avec en moyenne six cent euros/mois qu’ils peuvent sans sortir. Lorsqu’on est sans emploi:les charges elles, ne baissent pas, et malheureusement on n’a aussi toujours besoin de manger 3 fois par jour et ce durant 365 jours à multiplier sur une durée indéfini. Alors avant de pénaliser toutes ces personnes; il aurait été bienvenu de penser à elles AUSSI.

  5. Je suis d’Argentine. Je voudrais obtenir le texte de la loi . Où puis-je obtenir?

    • Bonjour,

      Je peux vous envoyer les textes réglementaires en vigueur en Belgique, sur le même sujet (obligation de don des invendus alimentaires)
      Envoyez-moi votre adresse mail.

      Cordialement,

      Philippe Dosogne

  6. Je pense que les industriels devraient voir leurs dates de limite de consommation qui sont mises en fonction de leur propre chaine de fabrication. Un produit périmé peut être encore consommé bien après la date imposée par le fabriquant. Un fromage périmé ça n’existe pas!!! il s’affine……le comté est affiné 3 mois voir 6 et après ……on le mange combien de temps ?
    Nos anciens n’avaient pas de date, ils jugeaient en fonction de la couleur, de l’odeur et ne gaspillaient même pas un croûton de pain….
    Nous sommes dans une société de surconsommation, dans le but d’engraisser toujours plus les industriels et faire tourner la machine.

  7. ça c’est de la pub on vas nous faire croire que casino le clerc etc vont pécher ou chasser ou plantait franchement je trouves que l’on nous prends assez pour des gogos pour en rajouter .

    Combien de personnes on un jardin ce son les seules qui accepterais de manger des légume atrophiés le reste aurait le sentiment de ce faire voler ou alors appliquer un tarifs vraiment bas mais qui dans ce cas vas payer le gazole et la main d’œuvres pour les ramasser . Les ramasser pour les SDF uniquement serait une bonnes choses a conditions qu’il n’y ait pas encore un coût de surplus pour l’agriculteur qui les ramasse et les trie pour les offrir si ce système ne fabriquait pas des SDFS il n’y aurait pas a les nourrir ensuite. Déjà les retraites ce n’ est pas par ce que vous êtes a la retraite que vos besoins et vos charges on diminuer . si déjà on diminuer certaines charges ….

  8. ce n’est pas du gaspillage après tout c’est le droit d’en faire ce qu’il veulent

    il l’ont acquis en payant leur fournisseurs !! disons que c’est plutôt une mauvaise gestion des stocks mais qui fait la loi de l’offre de la demande et créer des emplois saisonniers de toutes façon ont peux le voir comme un abus commercial répandu a la bas m^me que nous connaissons tous ( si tu m’en prends temps c’est tel prix si tu m’en prends moins sa sera tel prix !)cela s’appelle la loi des surplus mais si on arrête ceci c’est le chat qui ce mord la queue…. je ne vois pas en quoi cela peut regarder autres que dans cette histoire sa serait la m^me chose que de s’attaquer au ménage qui jettent leur bouffes ou argent par les fenêtre dans ce cas ! si il y à des gens qui ne bouffent pas le malheur ne vient pas delà il est ailleurs les entreprises on besoin pour travaille d’un système a circuit fermer et ce renvoyer la balle pour tourner hors ce circuit est ouvert et n’y plus de retour de bénéfices pour les entreprises c’est ce qui créer ce chômage…

  9. De toute manière c’est une loi bidon qui ne sert strictement a rien et contre nature. Les super marchés que je connais donnent déjà aux O N G caritatives (certains bénéficiaires de ces O N G a la sortie des centres de distributions jettent dans les poubelles les légumes qu’ils ont la flemme de cuisiner ou qui sont défraîchis) , de plus nous glissons doucement mais surement vers une société a deux vitesses, ceux qui pourrons consommer frais et bon et ceux qui prendrons des risques en consomment des produits en fin de vie ou moins bon. Le seul remède au gâchis alimentaire (comme tout les produits alimentaire ou non) c’est de produire moins. Malheureusement dans un super marché si un client veux des viennoiseries cinq minutes avant la fermeture il doit avoir le choix. Je n’affirmerais pas que mon gâchis alimentaire est néant mais je peut dire qu’il est proche de ZERO.

    • Le groupe COOP ne fait pas de don ils détruisent tous les invendus, donc non tous les surpermarché ne font pas de dons au associations caritatives

  10. Et au final : Article 103 paragraphes II à VII, ” Dispositions déclarées non conformes à la Constitution par la décision du Conseil constitutionnel n° 2015-718 DC du 13 août 2015 “. Autrement dit, purement et simplement rayé de la loi ( au passage, il y avait aussi une partie sur l’éducation et la sensibilisation au gaspillage alimentaire qui a été aussi supprimée, pourtant cela represente plus de 70% du gaspillage alimentaire en France).
    Allez courage, on parle de volontariat à la place…

  11. moi des amis on recuper des produit alimentaire dans les poubelle das grand surface en et ils son encore connestible sur plusieur jours

  12. Euh…vous oubliez une bonne part de la réalité dans votre article !!! Et vous faites passer la grand distribution pour de vilains méchants.

    NON la loi ne les a jamais obligé à jeter leurs invendus. La preuve, une bonne part des magasins donnent depuis des années.

    Un petit rappel ne serait pas de trop: ce sont les ménages, donc vous, moi, les gens tout contents qui commentent en crachant sur le dos de la grande distribution, qui jettent le plus ! Les responsabilités dans le gaspillage sont: GMS: 5 % et ménages: plus de 40% !! Et les GMS sont bien plus impliqués dans la problématique que les citoyens.

    Je n’apprécie pas particulièrement les GMS (j’évite d’ailleurs d’y aller), mais je ne peux pas approuver une condamnation si fausse.

    • Pardon, mais d’après ce reportage (FoodSavers) c’est clairement les GMS qui sont concerné par le gaspillage alimentaire. Et pour avoir travaillé des un petit magasin élu meilleur chaîne de magasin de France, je peux très largement affirmer que les produits jetés pourraient nourrir plusieurs familles. Je vous invite à jeter un oeil à la chaîne youtube foodwastetv spécialement “Taste the Waste”

    • Clara,je suis co-fondatrice d’une association caritative et je peux vous dire que les grandes surface ne donnent qu’a des associations nationales et que les plus petites jettent car elles en ont le droit! 🙂

    • Clara a raison. La grande distribution jette moins, beaucoup moins que les ménages.
      Et il y a un petit détail que personne ne pense à vérifier; c’est la cause du gâchis. Je travaille moi même en grande distribution et dans mes rayons, au moins 80% du gaspillage alimentaire est dû à la négligence et à la bêtise de la clientèle( produits frais laissés au chaud, casse, vol d’un produit qui ne peut plus être vendu ni consommé en l’état…).
      Un peu facile de taper sur l’entreprise, c’est aux gens de se bouger.
      J’ai, hier, sermonné une cliente qui détériorait des produits, voila sa réponse à mon attaque:
      ‘Je suis cliente, je paie donc j’ai le droit de faire ce que je veux, le gaspillage, je m’en fous complètement ce n’est pas mon problème, c’est le votre…’!
      Voila la mentalité de la clientèle Française!

  13. Les gens sont formatés. Il faut que cela soit joli, mais ils oublient que les aliments mâchés forment un bol alimentaire et tout est mélangé donc dans l’estomac, il n’y a plus rien de formé et après digestion, matières fécales qui partent dans les toilettes.
    Donc, tout est bon à manger, sous toutes ses formes. Que les gens sont délicats!!!. Les détenus de Dachau auraient été heureux de trouver à manger.
    Mais de nos jours les gens sont trop heureux, mais ils veulent tout et tout de suite. Les mécontents n’ont qu’à aller faire un tour en Ethopie, en Afrique, aux Indes et ils verront….

  14. Je suis bien contente que cette loi soit passée : ça veut dire que ça avance !
    Il y a en effet énormément de gaspillage, c’est honteux, je suis d’accord. Le plus embêtant est qu’il faut faire cette éducation AUSSI à l’école !!! car je n’ai jamais fonctionné avec ce système stupide des dates limites sur plein d’aliments “qui ne craignent pas” (les laitages, les fromages, les fruits, les légumes, les conserves….l’homéopathie…) mais à ma grande surprise, ma fille fait la grimace devant un produit soit-disant “périmé” du frigo : “Ha non, toi, la spécialiste des périmés, mange-le ! moi, je veux pas m’empoisonner !”….
    Ce n’est certainement pas moi qui l’ai éduquée à avoir une telle réaction, mais les établissements scolaires qu’elle a fréquentés jusque-là : IL Y A DU BOULOT pour apprendre d’abord à nos enfants que tout ce bourrage de crâne qu’ils entendent est de la démagogie, du lobbying et j’en passe !!!!
    Maintenant qu’elle a grandi, elle se rend compte que ce que je lui disais est vrai car plein de scandales de ce type sont désormais dénoncés(mais il est malheureux de voir que “si les médias l’ont dénoncé”, on le croit…………..)

  15. j’ai été quelque temps bénévole aux restos du coeur ; il arrivait qu’un supermarché de l’agglomération donne des produits dont la date limite de consommation était proche ; nous n’avions pas le droit de les distribuer nous mêmes ; il fallait les envoyer au siège social qui se trouvait à des kms et qui était chargé de les répartir entre les différents centre de distribution ; d’où dépense de carburant inutile + pollution ; et quand ils revenaient par le chemin inverse la date était dépassée et nous n’avions plus le droit de les donner ! cherchez l’erreur !

  16. OUI il y a trop de gaspillage. je travaille en grande surface et dans le libre service je vois tous les clients retourner les rayons pour trouver la dates la plus longue et le plus joli, mais à chaque fois que les clients touchent les produits surtout le premier du rayon (que personne ne veut) il se déssouvide et on est obliger de le jeter. ou on peut prendre l exemple du fromage que quand on le reçoit il a 6 mois de date puis on le coupe il a plus que 7 jours sachant qu’on le retire 1 jour avant il a plus que 6 jours de vie! de 6 mois on passe a 6 jours et on va chercher encore la date la plus loin. ou bien au rayon traditionnel ou les clients ne veulent jamais la première tranche alors qu’on a déjà servit… QUEL GACHI
    ET ILS SE DISENT HUMAIN?
    moi je pense égoïste. ils ne pense pas a la société qui marge pas donc qui n’embauche pas. donc chomeurs en plus et ceux qui n ont rien à manger……
    il faudrait réapprendre au gents a manger et à faire leur courses

    • je suis allee dans deux supermarches régulièrement carrefour contact CHATEL GUYON et intermarché ENNEZAT tous les deux dans le 63 et les employés m’ont confirmé à la date du 1O juillet 2015 tous les aliments périmés ou en date courte étaient détruits par la javel Je trouve inadmissible que l’on puisse ignorer les lois sans punition. J’oeuvre pour des associations caritatives et je suis révoltée

  17. Je voudrais ajouter que dans le domaine du bio c’est pareil, parmi mes proches il y a un maraicher bio, avant de faire ses paniers il est obligé de trier les légumes, il stocke les légumes “non vendables” dans une dépendance au frais et il les consomme lui même, il en donne aussi à ses proches. Je me suis vu récupérer des légumes un peu mous, cognés, ou déformés mais ça m’a pas empêché de les consommer.
    Malheureusement quand on vend un panier il faut qu’il soit “présentable”, sinon les clients iront voir ailleurs.
    Le client qui paie veut un produit parfait sinon il a l’impression subjective qu’il est lésé.

  18. Si il y a autant de gaspillage c’est aussi parce que l’on produit trop !
    Trop de lait, trop de yaourts, trop de viande, trop de produits sucrés, etc…
    Produire trop c’est inciter le consommateur à acheter, sauf qu’il est difficile, voir impossible de savoir d’avance ce que ce “maudit” consommateur va acheter (surtout en période de crise), donc quand il y a des surplus, on jette.
    J’ai discuté récemment avec un chef de rayon au supermarché et il m’a dit que les choses commencent à changer, ils font des réductions sur les produits qui arrivent à la date limite pour inciter les gens à les acheter, ça évite de les jeter d’emblée, ils donnent aux associations caritatives et après les fêtes de Noël et de Pâques ils font des réductions sur les chocolats.
    Ce chef de rayon m’a dit que lui même mange des yaourts dits périmés, et que sa famille ne s’est jamais empoisonnée, mais qu’effectivement la loi Française est très stricte sur ce sujet pour éviter les intoxications alimentaires. C’est à double tranchant.

  19. Je pense que c’est une belle entreprise. Espérons qu’il va y avoir dans chaque ville des personnes (et pourquoi pas nos Maires) qui vont faire pareil. Bravo! continuons!

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