Automobiles : la vignette bientôt de retour sur les pare-brises ?

Vers un retour de la vignette automobile ? La baisse des recettes pétrolières pousserait à repenser la fiscalité routière.

Des milliards d’euros de taxes en moins

Le spectre de la vignette automobile resurgit au coeur du débat public, poussé par les mutations du parc automobile. En effet, pour anticiper l’effondrement des recettes fiscales liées aux carburants traditionnels, l’Institut mobilités et transitions (IMT) préconise la création d’une « redevance annuelle véhicule ». Cette proposition vise à adapter la fiscalité à l’essor des véhicules électriques, qui utilisent les mêmes infrastructures routières tout en échappant aux taxes sur l’essence et le diesel.

Le diagnostic repose sur un constat financier alarmant pour les caisses de l’État : en 2025, la fiscalité routière a rapporté 67,5 milliards d’euros, tirée en grande partie par les taxes sur les carburants (27,7 milliards) et la TVA associée (8,9 milliards). Avec la transition vers l’électrique, le think tank anticipe un manque à gagner fiscal s’élevant à 8 milliards d’euros dès 2030, puis à 22 milliards d’euros d’ici 2035, faisant chuter la contribution routière aux recettes publiques de 4,6 % à 3,4 %.

La question rejoint le débat sur une éventuelle taxe kilométrique sur les voitures électriques.

Une « vignette » 30 à 910 euros par véhicule

Pour combler ce déficit prévisible, l’IMT s’inspire du principe de la vignette fiscale ayant existé de 1956 à 2001, tout en en modernisant le fonctionnement. Fini le papillon collé au pare-brise : le nouveau dispositif serait dématérialisé, adossé à l’immatriculation du véhicule. Contrairement à l’ancienne vignette dont le montant variait uniquement selon la puissance fiscale et le département de résidence, cette version « 2.0 » pourrait introduire une grille de calcul inédite. La taxe serait modulée en fonction des revenus du foyer, de l’accès aux transports en commun, du nombre de véhicules détenus, mais aussi de leur motorisation et de leur lieu de fabrication, afin d’intégrer des critères sociaux et environnementaux.

Cette réflexion fiscale doit aussi tenir compte du bilan carbone des voitures électriques, au coeur de la transition automobile.

En pratique, cette nouvelle redevance annuelle, qui n’est encore qu’à l’état de projet, ainsi calculée s’échelonnerait de 30 à 910 euros par véhicule. Le tarif minimal s’appliquerait aux ménages modestes propriétaires d’un véhicule électrique produit dans l’Union européenne. Le plafond maximal ciblerait les foyers très aisés vivant en centre-ville et conservant plusieurs véhicules thermiques. Bien que cette mesure ne soit pour l’instant qu’à l’état de proposition, elle a le mérite d’anticiper ce qui pourrait se passer dans un avenir sans véhicule thermique.

À lire aussi
Réduire sa consommation d’essence : 25 gestes pour payer moins à la pompe