Dioxyde de titane : la justice européenne annule son classement cancérogène

Le 1ᵉʳ août 2025, la CJUE a rejeté les pourvois déposés par la France et la Commission européenne contre l’annulation de la classification du dioxyde de titane en catégorie 2 cancérogène par inhalation. Désormais, les poudres contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre inférieur ou égal à 10 µm ne relèvent plus de ce régime réglementaire.

Le dioxyde de titane est-il cancérogène ?

Le dioxyde de titane (TiO₂) est un pigment minéral blanc très utilisé pour son pouvoir couvrant et sa blancheur. On le trouve principalement dans les peintures, les revêtements et les plastiques pour les protéger des UV. Il est également présent dans de nombreux produits du quotidien comme les cosmétiques (crèmes solaires, fonds de teint), dentifrices, les médicaments (comme colorant dans les pilules) et certains produits alimentaires (où il était étiqueté E171, désormais interdit dans l’UE pour cette utilisation).

Adopté en 2019, le règlement (UE) 2020/217 avait classé le dioxyde de titane dans la catégorie des substances « suspectées d’être cancérogènes pour l’homme » par inhalation. Ce classement reposait sur la présence d’au moins 1 % de particules de diamètre inférieur ou égal à 10 µm. Selon le communiqué officiel de la Cour, « la Commission avait commis une erreur manifeste dans l’appréciation de l’acceptabilité et de la fiabilité d’une étude scientifique sur laquelle s’était fondée la classification ».

Le Tribunal de l’Union européenne avait déjà annulé cette décision en novembre 2022. Il soulignait que le comité d’évaluation des risques (CER) de l’ECHA avait négligé certains paramètres essentiels, notamment l’effet de surcharge pulmonaire lié à l’accumulation de particules. La CJUE confirme que l’étude retenue ne permettait pas de démontrer que les effets observés étaient liés à une propriété intrinsèque du dioxyde de titane. Ainsi, l’argument scientifique fondant le classement cancérogène est jugé insuffisant pour justifier une telle réglementation.

Les fabricants soulagés, les associations s’inquiètent

L’arrêt représente un soulagement pour les fabricants et importateurs de dioxyde de titane, qui dénonçaient depuis 2019 une mesure disproportionnée. L’industrie voit dans cette annulation la fin d’une contrainte réglementaire lourde, notamment en matière d’étiquetage et de commercialisation. À l’inverse, les associations de santé publique expriment leurs inquiétudes. Elles rappellent que l’exposition aux poussières fines concerne avant tout les travailleurs, parfois soumis à des conditions de ventilation et de protection insuffisantes. Selon le communiqué de la CJUE, en effet, « la Cour de justice confirme l’annulation de la classification du dioxyde de titane sous certaines formes de poudre comme substance cancérogène ». Pour les ONG, ce recul juridique ne doit pas conduire à relâcher la vigilance face aux risques, en particulier dans l’industrie et l’alimentation.

Néanmoins, l’interdiction de l’additif alimentaire E171, appliquée en France depuis le 1ᵉʳ janvier 2020 puis étendue à l’Union européenne en 2022, reste en vigueur. Pas de quoi le faire disparaître : de récentes recherches inquiètent : une étude menée par l’INRAE, l’AP-HP, le SOLEIL et le CNRS a révélé la présence de particules de dioxyde de titane dans des laits malgré cette interdiction. Les chercheurs ont identifié entre 3,9 milliards et 6 millions de particules par litre dans des laits infantiles, et entre 16 et 348 millions de particules par litre de lait animal.