Va-t-on bientôt taxer le secteur aérien en Europe ?

France, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg et Suède poussent à mettre en place une taxation carbone sur le secteur aérien.

Rédigé par Paul Malo, le 16 Mar 2019, à 9 h 45 min

Cinq États européens, dont la France, seraient prêts à taxer le secteur aérien pour lutter contre le changement climatique.

Taxer le secteur aérien : cinq États membres d’accord

Brune Poirson l’a confirmé en personne : la France envisage de taxer les émissions du secteur aérien. Pays-Bas, Belgique, Luxembourg et Suède sont sur la même longueur d’ondes. Ces cinq États membres de l’Union européenne poussent à mettre en place une taxation carbone sur le secteur aérien, pour l’instant laissé de côté dans le cadre de la lutte pour la protection de l’environnement.

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Le secteur aérien contribue à 2 % des émissions mondiales de CO2 et devrait dépasser les 20 % en 2050 © Steve Mann

C’est justement l’une des revendications portées non seulement par les ONG climatiques, mais aussi par les Gilets Jaunes. C’est la Belgique qui avait fait inscrire le sujet à l’ordre du jour du dernier Conseil environnement européen, qui s’est tenu le 5 mars dernier. De leur côté, les Pays-Bas avaient également soutenu cette même proposition lors du Conseil Écofin, quelques semaines auparavant.

Atteindre la neutralité carbone en 2020

Pour l’instant, au niveau européen, les émissions de gaz à effet de serre résultant des trajets entre États membres font partie du marché carbone. La proposition actuellement étudiée par ce quinte d’États, entend aller encore plus loin.

Comment ? Soit en faisant payer les compagnies, via une taxe sur le kérosène, soit en faisant payer les passagers, via une taxe sur les billets d’avion.

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Une taxe sur le kérosène ou une taxe sur les billets d’avion © Arseniy Shemyakin Photo

Du côté de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale, le dispositif Corsia devrait permettre au secteur d’être « carbo-neutre » à l’horizon 2020, en compensant la croissance des émissions de CO2 : les compagnies aériennes seraient autorisées à acheter des crédits carbone via une bourse d’échange. Établi sur une base volontaire de 2021 à 2026, le dispositif deviendrait obligatoire à partir de 2027 et jusqu’en 2035.

Lire aussi : Quelles compagnies aériennes polluent le moins ?

Un texte d’après guerre

C’est en fait sur une taxe datant de 1944 qu’il faut aujourd’hui revenir : la convention internationale de Chicago sur l’aviation civile internationale, ratifiée après-guerre. Celle-ci interdisait de taxer le kérosène afin de ne pas entraver le développement du trafic international. Or, revenir sur ce texte necessiterait un vote à l’unanimité des 191 membres de l’OACI.

Si le secteur aérien contribue à 2 % des émissions mondiales de CO2, il devrait dépasser les 20 % en 2050.

Certains pays ont déjà instauré des taxes sur le kérosène pour les vols domestiques : Brésil, Japon,  Norvège, États-Unis, Pays-Bas, Suisse. Reste à voir si l’Union Européenne parviendra ou non à taxer le secteur aérien.

Illustration bannière : Un avion décolle de l’aéroport d’Osaka – © motive56
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1 commentaire Donnez votre avis
  1. dingen zijn net zo ongezond als roken, oeps…

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