La taxe foncière est en forte augmentation en France, mais certaines communes exonèrent les propriétaires sous réserve de travaux de rénovation énergétique.
L’augmentation de la taxe foncière est une préoccupation majeure pour tous les propriétaires de France. Toutefois, il y a quelques solutions pour ne pas la payer. Plusieurs communes françaises proposent désormais des exonérations pour ceux qui s’engagent dans des travaux de rénovation énergétique.
Une réponse à la flambée de la taxe foncière
La taxe foncière a connu une hausse significative cette année. Cependant, des travaux de rénovation énergétique peuvent offrir une solution pour alléger cette charge. Il faut néanmoins respecter quelques conditions.
En premier lieu, le logement (maison, immeuble…) doit dater d’avant 1989 pour être éligible à cette exonération. Mais, surtout, le montant des travaux doit dépasser un certain seuil. Il doit être supérieur à 10 000 euros TTC, hors main-d’oeuvre. Si les dépenses sont étalées sur trois ans, le montant par logement doit dépasser 15 000 euros TTC.
En outre, les travaux concernent principalement l’isolation thermique, le remplacement de fenêtres, l’installation d’équipements de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire fonctionnant aux énergies renouvelables.
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Une exonération mise en place par les communes
L’exonération de taxe foncière pour raison de travaux n’est pas une mesure nationale. Il s’agit d’une décision locale que prennent certains communes. En 2022, plus de 400 municipalités avaient opté pour cette mesure d’incitation à la rénovation des logements.
De fait, il n’y a pas de réelle « liste » des municipalités concernées. L’entreprise Effy a néanmoins dévoilé une liste, partielle, de 53 villes françaises ayant mis en place le dispositif. La voici :
- En Auvergne-Rhône-Alpes : Eybens, Fontaine, Gières, Ambert, Brassac-les-Mines, Mazaye, Pont-du-Château, Saint-Genès-la-Tourette, Saint-Sandoux, Chambéry.
- En Bourgogne-Franche-Comté : Vesoul.
- En Bretagne : Calorguen, Plouasne, Taden, Louvigné-du-Désert, Thorigné-Fouillard
- Dans le Grand Est : Aiglemont, Charleville-Mézières, Damouzy, Gespunsart, Prix-lès-Mézières, Rimogne, Signy-le-Petit, Pont-Sainte-Marie, Illkirch-Graffenstaden.
- Dans les Hauts-de-France : Armentières, Merckeghem, Nieurlet, Roubaix.
- En Île-de-France : Breuillet, Épinay-sur-Orge, Longjumeau, Massy, Savigny-sur-Orge, Chaville, Paris, Féricy, Pontault-Combault, Lagny-sur-Marne, Maisons-Alfort.
- En Normandie : Caen, Isigny, Ouistreham.
- En Nouvelle-Aquitaine : Ussel, Canéjan, Pessac, Villeneuve-sur-Lot.
- En Occitanie : Villeneuve-Tolosane.
- Dans la région PACA : Lambesc.
- Dans les Pays de la Loire : Nantes, Pornichet, Beaucouzé, Bailleul.
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