Va-t-on bientôt taxer le secteur aérien en Europe ?

Cinq États européens, dont la France, seraient prêts à taxer le secteur aérien pour lutter contre le changement climatique.

Taxer le secteur aérien : cinq États membres d’accord

Brune Poirson l’a confirmé en personne : la France envisage de taxer les émissions du secteur aérien. Pays-Bas, Belgique, Luxembourg et Suède sont sur la même longueur d’ondes. Ces cinq États membres de l’Union européenne poussent à mettre en place une taxation carbone sur le secteur aérien, pour l’instant laissé de côté dans le cadre de la lutte pour la protection de l’environnement.

Le secteur aérien contribue à 2 % des émissions mondiales de CO2 et devrait dépasser les 20 % en 2050 © Steve Mann

C’est justement l’une des revendications portées non seulement par les ONG climatiques, mais aussi par les Gilets Jaunes. C’est la Belgique qui avait fait inscrire le sujet à l’ordre du jour du dernier Conseil environnement européen, qui s’est tenu le 5 mars dernier. De leur côté, les Pays-Bas avaient également soutenu cette même proposition lors du Conseil Écofin, quelques semaines auparavant.

Atteindre la neutralité carbone en 2020

Pour l’instant, au niveau européen, les émissions de gaz à effet de serre résultant des trajets entre États membres font partie du marché carbone. La proposition actuellement étudiée par ce quinte d’États, entend aller encore plus loin.

Comment ? Soit en faisant payer les compagnies, via une taxe sur le kérosène, soit en faisant payer les passagers, via une taxe sur les billets d’avion.

Une taxe sur le kérosène ou une taxe sur les billets d’avion © Arseniy Shemyakin Photo

Du côté de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale, le dispositif Corsia devrait permettre au secteur d’être « carbo-neutre » à l’horizon 2020, en compensant la croissance des émissions de CO₂ : les compagnies aériennes seraient autorisées à acheter des crédits carbone via une bourse d’échange. Établi sur une base volontaire de 2021 à 2026, le dispositif deviendrait obligatoire à partir de 2027 et jusqu’en 2035.

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Un texte d’après guerre

C’est en fait sur une taxe datant de 1944 qu’il faut aujourd’hui revenir : la convention internationale de Chicago sur l’aviation civile internationale, ratifiée après-guerre. Celle-ci interdisait de taxer le kérosène afin de ne pas entraver le développement du trafic international. Or, revenir sur ce texte necessiterait un vote à l’unanimité des 191 membres de l’OACI.

Si le secteur aérien contribue à 2 % des émissions mondiales de CO₂, il devrait dépasser les 20 % en 2050.

Certains pays ont déjà instauré des taxes sur le kérosène pour les vols domestiques : Brésil, Japon, Norvège, États-Unis, Pays-Bas, Suisse. Reste à voir si l’Union Européenne parviendra ou non à taxer le secteur aérien.

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