Le scandale des émissions polluantes, qui a éclaté chez Volkswagen en 2015, se poursuit en France : une information judiciaire a été ouverte contre Renault.
L’enquête de la DGCCRF sur les constructeurs automobiles français, lancée peu après l’éclatement de l’affaire Volkswagen, vient de porter ses premiers fruits : le parquet de Paris a ouvert une information judiciare concernant Renault. Trois juges enquêteront sur une possible « tromperie sur les qualités substantielles » de ses voitures.
Un doute plane depuis janvier 2016
Après que le constructeur allemand Volkswagen a été reconnu coupable de truquage d’informations sur le niveau réel des émissions de ses voitures diesel, en septembre 2015, le gendarme français de la consommation, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, a effectué une perquisition en janvier 2016, afin de savoir si une pareille dissimulation a pu être commise par les constructeurs français.
Pour le moment, un seul d’entre eux, Renault, a attiré l’attention des inspecteurs. Renault a-t-il, lui aussi, « triché » aux tests de pollution afin de faire passer pour moins polluants ses moteurs et leur éviter ainsi des malus et pouvoir les vendre moins cher ? La présence ou non de faute devra être confirmée ou infirmée par la justice. Le procès s’annonce long.
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Commission Royal : des informations partielles et faussées ?
L’enquête d’un groupe de travail du Ministère de l’Environnement, également connu comme la commission Royal, n’avait pas pu donner de résultats concluants sur la question à l’été 2016. Les constructeurs ne lui ont pas tous permis d’accéder aux logiciels embarqués des véhicules. « La commission n’a pas mis en évidence l’utilisation de dispositifs d’invalidation illégaux mais ne peut en écarter l’hypothèse, qui ne pourrait être confirmée ou infirmée que par d’autres investigations approfondies », peut-on lire dans le rapport. Comme quoi, le doute plane toujours.
En août 2016, enfin, le journal Financial Times, dont un journaliste s’est entretenu avec plusieurs membres de la commission Royal, affirmait que l’ensemble des observations faites sur les véhicules de Renault n’a pas été reflété dans le rapport. Un dépassement a été observé sur une trappe à oxydes d’azote (NOx) du Renault Captur en situation de test, mais pas en conditions normales de conduite sur route, affirmait notamment l’un des interlocuteurs du journal. Affaire à suivre…
Illustration bannière © Frederic Legrand – COMEO – Shutterstock
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