Certains vont râler et se sentir piégés : taxis, transporteurs, sans parler des 65 % de propriétaires de voiture qui ont misé sur le diesel moins cher. car selon le ministère de l’Énergie et de l’Écologie, le diesel est un « problème de santé publique sur lequel on ne peut plus fermer les yeux ». L’atout fiscal du diesel pourrait bien disparaître.
Le diesel, l’ennemi à abattre ?
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Depuis juin 2012, le diesel est classé « cancérogène certain » par l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Il est avéré que les moteurs fonctionnant au diesel émettent du dioxyde d’azote et des particules fines qui entraînent des maladies respiratoires et cardio-vasculaires. Un vrai problème de santé publique.
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D’un autre côté, le Cour des compte estime à 6,9 milliards € le coût du bonus fiscal accordé au diesel. Une nouvelle fiscalité des carburants est donc à l’étude : « Il y a des réflexions en cours« , explique Delphine Batho, « un travail fait dans la concertation avec les associations de consommateurs, les entreprises, les syndicats pour voir comment la fiscalité des carburants devra évoluer à l’avenir« .
Trop de véhicules diesel en France
Le problème est de taille : 60 % du parc automobile français sont constitués de véhicules diesel. Et pour cause, à l’heure actuelle, la taxe sur les carburants (TICPE) est de 43 centimes par litre pour le gazole, contre 61 centimes pour l’essence, soit un écart de 18 centimes. La Cour des compte préconise d’aligner la taxe sur le diesel au même niveau que l’essence.
> Cela risque de faire réagir car le diesel passionne, comme on le voit sur notre page Débat. VOTEZ : pour ou contre le diesel ?![](data:image/svg+xml;charset=utf-8,<svg height="35" width="407" xmlns="http://www.w3.org/2000/svg" version="1.1"/>)
L’atout fiscal du diesel pourrait disparaître
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Suite à son rapport, la Cour des comptes a proposé que l’atout fiscal du diesel soit supprimé, mais cette idée ne fait pas l’unanimité. Certes, l’État y gagnerait, certes les véhicules diesel ne seraient plus aussi vendus, mais la mesure fait débat.
L’idée devrait être discutée plus en détails lors du comité sur la fiscalité écologique mis en place fin 2013. Les premières mesures décidées lors de ce comité seraient applicables dès 2014.
Une dimension sociale à prendre en compte
Pour Delphine Batho, « cette évolution devra nécessairement être progressive mais elle devra aussi comporter une dimension de justice sociale pour que les gens en milieu rural ou en grande banlieue ne soient pas défavorisés par l’évolution de la fiscalité sur le diesel« .
Les prix à la pompe ont en effet frôlé leurs records en 2012 : la mesure risquerait de creuser encore les inégalités. Sans parler des difficultés des constructeurs automobiles français, qui ont misé sur le diesel en France (spécifiquement PSA). La question n’est donc pas simple.
La mesure ne pourrait d’ailleurs probablement pas être appliquée de la même façon pour tout le monde, la Fédération nationale des transporteurs routiers ayant exigé le maintien d’une fiscalité réduite sur le diesel à usage professionnel suite à l’annonce de l’éco-taxe poids-lourd, qui s’appliquera en octobre.
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