La règlementation thermique de l'habitat définit les niveaux de
consommation des habitations exigés par la loi de Grenelle sur
l'environnement 

Le label BBC, future norme de l'habitat durable

Le label "Bâtiment basse consommation énergétique, BBC 2005"a été
mis en place par l'arrêté du 8 mai 2007 publié au J.O. du 15 mai 2007.

Le label BBC est un label français qui correspond au label
allemand "Passivhauss", au label suisse "Minergie", au label japonais
et américain "Zero energy homes".

Ce label Bâtiment Basse consommation impose une consommation
énergétique de 50 kWh par m2 et par an. Cette notion de bâtiment basse
consommation est proche de celle de Bâtiment à énergie positive
ou BEPOS. Pour les constructions résidentielles neuves, l'objectif de
consommation maximale en énergie primaire fixé à 50 kWh/m².an, à
moduler selon les régions et l'altitude.

Un logement BBC permet de réduire sa consommation d'énergie et est plus respectueuse de l'environnement.

En 2009, une maison conforme à la RT 2005 consomme en moyenne entre 91 et 150 kwh/m².

Est prise en compte pour l'attribution du label BBC, la
consommation dite conventionnelle d'énergie primaire pour le chauffage,
le refroidissement, la ventilation, les auxiliaires, la production
d'eau chaude sanitaire et l'éclairage des locaux.
Le label Effinergie est attribué aux maisons individuelles qui
répondent aux exigences du label Bâtiment Basse Consommation (BBC) avec
en plus, l'obligation de réaliser une mesure d'imperméabilité à l'air.

Le label BBC correspond au niveau A sur l'étiquette énergie, il entrera en vigueur à partir de 2012.

Les objectifs de la règlementation thermique, RT :

• 2012
  

cible : 50 kWh/m2/an

niveau : Objectif BBC, bâtiment basse consommation pour tous

• 2020
  

cible : 0 kWh/m2/an

niveau : Bâtiment à énergie positive(BEPOS)